Conditions d’utilisation du site web

Dernière mise à jour : Mai 2026

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1. À propos de nous

ATL Software LLC est un éditeur de logiciels et l’éditeur de la plateforme AEC Academia.

Le site Web est exploité par ATL Software LLC, une société à responsabilité limitée constituée dans l’État de Floride (« ATL Software », « AEC Academia », « nous », « notre » ou « nos »).

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2. Acceptation des Conditions

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3. Utilisation Autorisée

Vous ne pouvez utiliser le Site Web qu’à des fins légales.

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  • enfreindre les lois ou réglementations applicables ;
  • tenter d’accéder à des systèmes ou des réseaux sans autorisation ;
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  • utiliser des robots, des scrapers ou des outils automatisés sans autorisation écrite ;
  • transmettre un virus ou un contenu malveillant;
  • usurper l’identité de personnes ou d’entités.

4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du Site Web, y compris les textes, images, vidéos, logos, documents, démonstrations, marques et designs, est la propriété d’ATL Software LLC ou est utilisée sous licence.

AEC Academia et ses logos sont des marques déposées ou des marques commerciales d’ATL Software LLC ou de ses sociétés affiliées.

Aucun contenu ne peut être reproduit, distribué, modifié ou exploité sans autorisation écrite préalable.

5. Informations sur le site web

Les informations publiées sur le Site Web sont fournies à titre informatif et promotionnel uniquement.

Nous ne garantissons pas que toutes les informations soient complètes, exactes, à jour ou exemptes d’erreurs.

Les fonctionnalités, services, prix et disponibilités peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

6. Formulaires et Demandes de Démonstration

Le site Web peut autoriser :

  • demander des démonstrations;
  • contacter nos équipes ;
  • télécharger des ressources;
  • s’abonner aux communications.

Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes et complètes.

L’envoi de formulaires ou de soumissions ne crée aucune relation contractuelle avec ATL Software LLC.

7. Liens vers des sites de tiers

Le Site Web peut contenir des liens vers des sites Web de tiers.

Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité.

ATL Software LLC ne contrôle pas et n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement des sites de tiers.

8. Absence de conseils professionnels

Les informations du Site Web ne constituent pas des conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables ou professionnels.

Il convient de consulter des professionnels qualifiés avant de prendre des décisions basées sur de telles informations.

9. Exclusion de Garanties

LE SITE WEB EST FOURNI «TEL QUEL» ET «SELON DISPONIBILITÉ».

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, ATL SOFTWARE LLC décline toute garantie expresse ou implicite.

Nous ne garantissons pas que le Site Web sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d’erreurs.

10. Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, ATL SOFTWARE LLC NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS LIÉS À L’UTILISATION DU SITE WEB.

La responsabilité totale d’ATL Software LLC ne dépassera pas 100 USD.

11. Vie privée

L’utilisation du Site Web est également régie par notre Politique de Confidentialité.

12. Modifications apportées au site Web

Nous pouvons modifier, suspendre ou supprimer toute partie du Site Web à tout moment et sans préavis.

13. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions périodiquement.

L’utilisation continue du Site Web implique l’acceptation des Termes mis à jour.

14. Droit applicable

Ces conditions seront régies par les lois de l’État de Floride, aux États-Unis.

15. Contact

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7901 4e rue Nord, Suite 300
St. Petersburg, FL 33702
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